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Constitution du Forum NousNeSommesPasSeuls

 
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Rama
ADMINISTRATEUR

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Joined: 03 Apr 2005
Posts: 21,219
Sexe: Masculin
Localisation: DOUBS
Point(s): 114
Moyenne de points: 0.01

PostPosted: 15/03/2011 17:29:43
MERCI DE LIRE CETTE CONSTITUTION EN ENTIER.



Constitution du Forum NousNeSommesPasSeuls

Dernière mise à jour le 02/02/2012


En vous inscrivant sur le Forum NousNeSommesPasSeuls, vous vous engagez à respecter sa Constitution qui est garante de ses valeurs et de sa raison d'exister. Celle-ci vise à sceller son identité dans la durée et son mode de fonctionnement. Ne pas la respecter vous engage à des pénalités.



ARTICLE 1
Le Forum NousNeSommesPasSeuls :
1. a pour seul et unique propriétaire l'utilisateur nommé Rama.
2. est toutefois hébergé à titre gratuit par Xooit et doit respecter son règlement.
3. est soumis à la législation française en vigueur et doit s'y résoudre.
4. est libre de refuser des inscriptions sans aucune justification.
5. est libre de bannir un utilisateur sans aucune justification.
6. est constitué d'une Administration, composée par :
- le propriétaire, représentant légal (Fondateur et Administrateur général)
- des Administrateurs
- des Modérateurs
7. est constitué d'un Staff technique rassemblant :
- l'Administration
- des Animateurs
- des Consultants
8. Tous les membres du Staff technique sont bénévoles.


ARTICLE 2
Le Forum NousNeSommesPasSeuls :
1. est un forum libre et indépendant.
2. est gratuit pour tous les participants.
3. garanti l'anonymat de tous ses participants.
4. ne reçoit aucun financement et ne finance personne.
5. est garant de la liberté d'information.
6. reconnaît la Constitution Universelle des Droits de l'Homme et du Citoyen.
7. considère la présence extraterrestre dans l'espace de vie et d'activités de l'Humanité comme une réalité.


ARTICLE 3
Le Forum NousNeSommesPasSeuls :
1. ne cautionne aucune religion.
2. ne cautionne aucun parti politique.
3. ne cautionne aucun média.
4. ne cautionne aucun système financier.
5. ne reconnaît pas la politique du silence du gouvernement français sur la réalité extraterrestre, ni celle de la Communauté Européenne, ni celle de l'Organisation des Nations Unies.


ARTICLE 4
Le Forum NousNeSommesPasSeuls ne cautionne pas tous les sujets et avis d'Utilisateurs édités en son sein.


ARTICLE 5
L'utilisateur ne respectant pas les différents ARTICLES de la Constitution s'exposera à la fermeture définitive de son compte utilisateur sans préavis et ne pourra faire appel de la décision.


ARTICLE 6
Le Forum NousNeSommesPasSeuls n'accepte pas en son sein :
1. les contenus et propos à caractère pornographique.
2. les contenus et propos à caractère pédophile.
3. les contenus et propos à caractère racistes.
4. les contenus et propos à caractère homophobes.
5. les contenus et propos à caractère diffamatoires.
6. les contenus et propos à caractère sectaires.
7. les contenus et propos encourageant la haine de l'autre.
6. le prosélytisme religieux.
7. le prosélytisme politique.
8. le prosélytisme financier.
9. le prosélytisme zététique.


ARTICLE 7
Les ARTICLES 2, 3, 6 et 7 sont inaliénables. Seul l'ARTICLE 3.5 pourrait être modifié ou retiré de la Constitution en cas de changement radical de politique du gouvernement français en place, de l'Union Européenne ou de l'Organisation des Nations Unies et seulement avec l'accord à l'unanimité des membres de l'Administration.


ARTICLE 8
En s'inscrivant au Forum NousNeSommesPasSeuls, l'Utilisateur s'engage à respecter le règlement de l'hébergeur Xooit. Par conséquent, il devient responsable de ses propres messages et il ne pourra être reproché à l'Administration ces propos, sauf en cas de signalement clair et précis.


ARTICLE 9
1. Avant toute participation au Forum, l'Utilisateur doit se présenter dans la rubrique dédiée.
2. L'Utilisateur qui ne se sera pas présenté avant de participer au Forum recevra un seul avertissement de la modération. Il devra donc exécuter la demande, conformément à l'ARTICLE 9.1 de la Constitution avant l'édition de son prochain message.


ARTICLE 10
1. Tout Utilisateur découvrant un message répréhensible devra avertir, dans les meilleurs délais et par messagerie privée (MP), un membre de l'Administration. Il trouvera la liste de ces membres ICI et devra respecter la procédure d'alerte présente ICI.
2. Tout Utilisateur découvrant un message répréhensible ne pourra le reprocher à l'Administration si celui-ci ne l'a pas averti au préalable.


ARTICLE 11
1. Tout Utilisateur se sentant atteint dans son intégrité morale suite à des propos injurieux, calomnieux et de manière générale irrespectueux, de la part d'un autre Utilisateur, ne devra pas engager de riposte verbale, mais avertira, dans les meilleurs délais et par messagerie privée (MP), un membre de l'Administration. Il trouvera la liste de ces membres et la procédure d'alerte en consultant l'ARTICLE 10 de la Constitution.


ARTICLE 12
1. Toutes données personnelles éditées de plein gré par un utilisateur et le concernant pourront être retirées à sa simple demande. Pour cela, il avertira, dans les meilleurs délais et par messagerie privée (MP), un membre de l'Administration. Il trouvera la liste de ces membres en consultant l'ARTICLE 10 de la Constitution.
2. Toutes données personnelles concernant un Utilisateur ou non, éditées par un autre Utilisateur, pourront être retirées si la personne concernée le demande. Elle avertira, dans les meilleurs délais et par messagerie privée (MP), un membre de l'Administration. Elle trouvera la liste de ces membres en consultant l'ARTICLE 10 de la Constitution.


ARTICLE 13
1. Toute forme de harcèlement, moquerie, mesquinerie, trolling sont interdits sur le Forum.
2. Les querelles entre Utilisateurs sont inutiles et doivent se régler en privé, à l'abri des regards.
3. Les attaques personnelles, explicites ou implicites, seront sanctionnées. Ceci est valable pour tous les groupes d'Utilisateurs inscrits.


ARTICLE 14
Chaque Utilisateur n'est autorisé à posséder qu'un seul compte sur ce Forum. Dans le cas où plusieurs Utilisateurs se serviraient du même ordinateur, avec chacun son compte, il sera obligatoire d'en avertir un Administrateur dès inscription. Pour cela, la liste des Administrateurs est connaissable en consultant l'ARTICLE 10 de la Constitution.


ARTICLE 15
Toute contestation suite à une action de modération se fera par messagerie privée et non sur le Forum. Pour cela, l'Utilisateur consultera la liste des Administrateurs en se reportant à l'ARTICLE 10 de la Constitution.


ARTICLE 16
Les domaines abordés sur ce forum peuvent être de nature à perturber les schémas de pensée de nombreuses personnes, heurter la sensibilité des plus jeunes et engendrer des prises de conscience pouvant entraîner la perte de repères sociaux, historiques et autres chez le lecteur. C'est pour cela qu'il est important de rappeler aux parents d'interdire l'accès à ce forum aux enfants de moins de 13 ans et de modérer ceux de moins de 16 ans. Le forum ne peut être tenu responsable des réactions psychologiques occasionnées par le contenu des informations visibles et d'éventuels actes physiques qui pourraient s'en suivre. Toutes les informations présentes sur ce forum n'ont pas toutes été vérifiées et authentifiées, c'est pourquoi il est très vivement recommandé de prendre le recul nécessaire et de compléter chaque lecture par des recherches personnelles.


ARTICLE 17
Afin d'éviter tout problème d'amalgame et mauvaises associations d'image entre le Forum et certaines informations de nature spirituelle, extrémiste ou tendancieuse, l'Administration du Forum se réserve le droit de retirer tout contenu litigieux, sans en avertir les membres et sans avoir à se justifier. Elle pourra toutefois citer cet ARTICLE 17 comme seule explication.


ARTICLE 18
1. Toute forme de publicité déposée par un Utilisateur devra concerner des sujets évoqués dans le titre et le contenu des rubriques présentes sur le Forum.
2. Un Utilisateur ne pourra déposer une publicité que si son site respecte les conditions de l'ARTICLE 18.1 de cette Constitution et qu'il est à but non lucratif.
3. Un Utilisateur ne pourra déposer une publicité que si son site respecte les conditions de l'ARTICLE 18.1 et 18.2 et s'il est en accord avec l'ARTICLE 3 et 6 de cette Constitution.
4. Un Utilisateur ne pourra déposer une publicité que si son site respecte toutes les conditions énoncées dans l'ARTICLE 16 de cette Constitution et seulement s'il possède un total de 50 messages (utiles, construits et non servant à accumuler rapidement ce volume de messages) ou présenterait une inscription datée d'au moins 50 jours pleins.
5. Se reporter à l'Amendement 03 du 02/02/2012.


ARTICLE 19
1. Le langage SMS est strictement interdit sur le Forum.
2. Un message rempli de fautes d'orthographe, de conjugaison et de syntaxe rendant difficile la lecture et/ou la compréhension de son contenu pourra être retiré du Forum par l'Administration sans accord préalable et sans préavis.
3. Un message rempli d'un trop grand nombre de smileys (ou émoticônes) pourras être retiré à l'appréciation de l'Administration sans accord préalable et sans préavis.
4. Toute image ou photo éditée sur le Forum ne doit pas dépasser 750 pixels de long sur le plan horizontal. Dans le cas contraire, l'Administration interviendra pour ne laisser que l'adresse de l'image/photo. En cas de récidive, l'image ou la photo pourra être retiré par l'Administration sans accord préalable et sans préavis.


ARTICLE 20
Certaines rubriques du Forum sont réservées à l'édition de messages par des membres de l'Administration. Cela est précisé dans le descriptif des rubriques. Tout Utilisateur ne respectant pas cette particularité verra le contenu de son sujet retiré du Forum par l'Administration sans accord préalable et sans préavis.


ARTICLE 21
1. Avant d'éditer un nouveau sujet, assurez-vous qu'il n'a pas déjà été posté en vous aidant de la fonction "Rechercher" visible en haut de page du Forum.
2. En cas de doublon de sujet, selon l'appréciation de l'Administration, le sujet le plus récent pourra être retiré du Forum sans préavis, mais signalé par messagerie privée à son auteur ; ou pourra être fusionné avec un sujet similaire plus ancien et signalé aussi par messagerie privée à son auteur.


ARTICLE 22
Chaque Utilisateur devra respecter la thématique des rubriques et éditer son nouveau sujet dans celle qui correspond au thème qu'il voudra aborder et développer. Si ce n'est pas le cas, la Modération, sans accord préalable et sans préavis, déplacera le sujet dans la bonne rubrique. En cas de récidives exagérées, l'Utilisateur pourra être sanctionné et son compte suspendu provisoirement ou définitivement.


ARTICLE 23
Chaque Utilisateur devra s'auto-discipliner lors de sa participation aux différents débats et sera invité à rester dans le sujet de départ.


ARTICLE 24
Chaque Utilisateur créant un nouveau sujet devra toujours écrire un titre clair, concis et évocateur du sujet exposé, avec une majuscule de départ et si possible, sans faute d'orthographe.


ARTICLE 25
Chaque Utilisateur devra toujours indiquer la ou les sources des informations qu'il pourra éditer.


ARTICLE 26
Toute tentative de déstabilisation du Forum et de son Administration, par l'intimidation, le chantage ou la menace implicite ou explicite, sera rendue publique et son auteur, s'il est Utilisateur du Forum, dénoncé auprès de l'hébergeur Xooit ou auprès des autorités compétentes.


ARTICLE 27
Un Utilisateur déposant le témoignage de son/ses expérience(s) ou celui/ceux d'une ou plusieurs connaissances, devra garantir la véracité des faits évoqués. S'il s'avère qu'il a menti délibérément ou qu'il a voulu expérimenter la réaction des Utilisateurs, il s'exposera à un bannissement définitif par l'Administration du Forum sans préavis.


ARTICLE 28
En aucun cas le Staff technique du Forum NousNeSommesPasSeuls n'est qualifié pour soigner psychologiquement ou physiquement les Utilisateurs victimes d'interventionnisme extraterrestre ou paranormal.


ARTICLE 29
Toute demande de partenariat avec le Forum NousNeSommesPasSeuls se fera en contactant le propriétaire du Forum (cité en ARTICLE 1.1).


ARTICLE 30
Il est strictement interdit d'inciter au téléchargement illégal.


ARTICLE 31
1. La Constitution du Forum NousNeSommesPasSeuls peut être mise à jour à tout moment et uniquement avec l'accord de l'Administrateur général et la majorité des Administrateurs, après consultations des Modérateurs.
2. L'Administration du Forum sera encline à avertir des modifications apportées à la Constitution les Utilisateurs, par email de masse.
3. Tout Utilisateur ne peut reprocher à l'Administration de ne pas avoir reçu l'avertissement de mise à jour dans les cas où un problème technique dépendant de Xooit surviendrait ou si l'adresse email de son compte ne serait plus à jour ou valide.




Amendements déposés par l'Administration du Forum



AMENDEMENT 01 du 12/05/2011
L'utilisation de la couleur rouge ayant le code "#cc0000" est réservé à l'Administration du Forum en exclusivité lors d'interventions pour modération. Toutefois, il est possible à chaque utilisateur d'utiliser ce code couleur pour mettre en évidence un mot dans un texte et seulement sous cette condition.


AMENDEMENT 02 du 12/05/2011
1. Il est déconseillé à tout utilisateur de rééditer un message au-delà de 48 heures après son édition d'origine.
2. Toute réédition partielle ou intégrale de message par son propre auteur, alors que celui d'un autre utilisateur a été posté à sa suite, ne doit pas dénaturer son contenu. Cela pourrait rendre un sujet dénué de sens dans sa globalité et mettrait donc en péril l'investissement personnel de tous les participants.
3. Toute réédition de message dans les conditions de l'AMENDEMENT 02.2 pourra voir l'Administration demander à son auteur un motif valable si les conséquences sont considérées comme néfastes au Forum. Selon les circonstances, l'Administration du Forum pourra être amenée à voter le verrouillage provisoire ou définitif du compte de l'utilisateur responsable.


AMENDEMENT 03 du 02/02/2012
1. La multiplication d'une publicité, sur un même sujet ou sur divers sujets, le même jour ou sur une période indéfinie, est caractérisée comme un harcèlement publicitaire qui va à l'encontre des intérêts de Forum. Aussi, une publicité peut être renouvelée aux conditions suivantes :
a) Que le temps écoulé entre deux publicités, pour un même site, livre ou autres, soit égal ou supérieur à 3 ans.
b) Que le membre éditeur ait posté au minimum 150 messages de participation au Forum entre ces deux publicités.
2. La multiplication d'une publicité, annuellement (soit après 12 mois), est autorisée uniquement si le site, livre ou autres promus a bénéficié d'une mise à jour importante répondant aux critères suivants :
a) Pour un Blog ou site : création d'une rubrique dont le contenu occupe au moins 20 % du contenu total.
b) Pour un Forum : création d'une rubrique dont le nombre de sujets créés est égal ou supérieur à 50.


AMENDEMENT 04 du 02/02/2012
1. Chaque utilisateur du Forum doit respecter les conditions suivantes pour ce qui concerne sa signature automatique (présente en bas de chacun de ses messages s'il a activé sa signature automatique dans son profil). Dans le cas contraire, l'Administration du Forum s'autorisera à procéder à l'effacement total de la signature.
a) Sont autorisés, en cumulé, une citation quelconque ou une formule de politesse (ou exception, voir chapitre "e"), un lien Internet et une image, selon les conditions définies ci-après.
b) Pour la citation ou la formule de politesse, celles-ci peuvent être en gras, italique ou normale, mais en police de caractère "Trébuchet" et ne doivent pas faire plus d'une ligne. La taille de la police ne doit pas être supérieure à 12. Aucune couleur autre que le noir ne seront utilisées.
c) Pour le lien, il peut concerner un site, une vidéo ou une image. Il pourra être en gras mais pas en italique, ni en police de taille supérieure à 12. Il sera en police de caractère de type "Arial", c'est-à-dire en mode normal sur le Forum. Il pourra également être présenté sous la forme d'un lien caché dans un mot ou une phrase. Exemple : Forum NousNeSommesPasSeuls.
d) Pour l'image (photo ou bannière), celle-ci devra respecter les dimensions maximales suivantes (Longueur x Hauteur) : 500 x 100 pixels. Elle pourra également bénéficier d'un lien caché, à condition qu'il soit en rapport avec l'mage. Exemple :

e) Si l'image n'est pas placée dans la signature, alors il sera autorisé de placer une formule de politesse, une citation et un lien Internet.
f) La citation utilisée doit mentionner son auteur entre parenthèses et doit être respectable, c'est à dire répondant aux conditions de l'Article 6 de la Constitution du Forum.
g) Le lien Internet doit pointer sur un site respectable, c'est à dire répondant aux conditions de l'Article 6 de la Constitution du Forum.
h) L'image et son lien caché éventuel doivent être respectables, c'est à dire répondant aux conditions de l'Article 6 de la Constitution du Forum.
i) L'Administration du Forum pourra pratiquer cette normalisation aux signatures non modifiées et ce, sans avertissement préalable ou postérieur à la modification.
j) Les paragraphes a, b, c, d et e, ne s'appliquent pas aux Administrateurs du Forum, qui toutefois, éviteront de trop s'en écarter.


AMENDEMENT 05 du 02/02/2012
1. Tout nouveau membre inscrit a 100 jours fermes pour inscrire son premier message, qui sera sa Présentation dans la rubrique dédiée. Le cas échéant, son compte sera supprimé, sans retour possible.
2. Tout membre ne s'étant pas connecté au Forum depuis au moins 200 jours recevra un MP d'alerte. Si celui-ci ne se connecte pas dans les 10 jours suivant ce MP, son compte sera verrouillé définitivement.
3. Tout membre ayant déjà posté au moins un message sur le Forum, mais ne s'étant plus connecté depuis 200 jours recevra un MP d'alerte. Si celui-ci ne se connecte pas dans les 10 jours suivant ce MP, son compte sera verrouillé définitivement.

_________________
ON NE TE DEMANDE PAS DE CROIRE, MAIS D'AVOIR LE DROIT DE SAVOIR !
C’est une sotte présomption d’aller dédaignant et condamnant pour faux ce qui ne nous semble pas vraisemblable. (Montaigne)




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